Déclaration par une association d'un projet de manifestation

Rédigé le 21/11/2020


Le document ci-dessous est réservé aux seules associations pour présenter en Mairie une demande de manifestation.

Info aux Responsables d'associations :

Lorsque vous téléchargez ce document de déclaration de manifestation,  une page complémentaire se joint à l'enregistrement :

"Les conditions générales d'utlisation d'une salle communale rionnaise" .

Ce document ne vous concerne que si vous allez utiliser une salle rionnaise pour votre manifestation.  ;-)

Dans tous les cas, vous ne remplissez que la page 1 que vous réadressez à :

contact@rions.fr

Merci !

 


Declaration  et  CGU Declaration et CGU