Le Conseil Municipal se réunira le lundi 12 avril 2010 à 18h30 dans la Salle du Conseil, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :



► 1/ - Vote Compte Administratif 2009

► 2/ - Approbation du Compte de Gestion 2009

► 3/ - Affectation du Résultat 2009

 La séance est publique

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 21 décembre à 18h30 dans la Salle du Conseil, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :



►1/ - Aménagement d'un espace scolaire, mise en place de la procédure prenant en compte :

⇒ Nouvelle cuisine

⇒ Devenir ancienne maison Gonfrier

⇒ Agrandissement de la cour de la maternelle

⇒ La sécurité : nouveaux accès, parking

⇒ Structure sportive

⇒ Annulation du dossier de Mr. DELOMME et Mlle. LOUBET

⇒ Nouvelle demande : Mr. BRIMAUD et Mlle. LEGEAAUD

⇒ Conformément à l'arrêté préfectoral du 14/12/1988, l'entretien incombe aux propiétaires riverains

⇒ Proposition d'une délibération des maires ruraux

⇒ Rémunération des agents recenseurs

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 10 mars 2010 à 18 h30 dans la Salle du Conseil, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :



►1/ - SEMOCTOM : Collecte sélective en porte à porte

►2/ - Remboursement des entrées du Cirque à la coopérative scolaire

►3/ - Point sur l'aménagement des nouveaux espaces scolaires

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 18 novembre 2009 à 18h30 dans la Salle du Conseil, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 23 juin 2010 dans la Salle du Conseil de la mairie, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :



  → 1/ - Embauche pour un Contrat Aidé pour la rentrée scolaire.

  → 2/ - Conseil Intercommunalde Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) : prendre délibération pour nouvelle compétence transmise à la CDC du Vallon de l'Artolie.

  → 3/ - Commission Intercommunale d'Accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH) : nomination d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant.

  → 4/ - FDAEC 2010

  → 5/ - Indemnité Receveur

  → 6/ - SRA : augmentation du prix de revient du repas : 3,42 € TTC  (+ 0,02 cts)

augmentation du prix du repas cantine : proposition 2,42 €  (+ 0,02 cts)

augmentation du prix de la garderie périscolaire :

                                            Actuellement                   Proposition

matin uniquement   →          1.35 €                              1,37€                  

soir uniquement      →          1.70 €                              1,72 €

matin et soir              →         2.60 €                              2.62 €



  → 7/ - Budget : décisions modificatives pour la cession du tracteur.

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 14 avril 2009 à 18h30 dans la Salle du Conseil, pour délibérer en réunion officielle sur l'ordre du jour suivant :

      ►01/ Vote du Compte Administratif 2008

      ►02/ Approbation du Compte de Gestion 200803

Affectation du résultat 2008

      ►04/ Contributions directes

Vote des 3 taxes

      ►05/ Vote des subventions aux Associations 2009

      ►06/ Vote de l'indemnité annuelle 2009

      ►07/ Vote du budget unique 2009

      ►08/ Demande de subventions

FDAVC

      ►09/ ADELFA (lutte contre la grêle)

Renouvellement de cotisation 2009

       ►10/ Le Refuge des Clochards Poilus

Renouvellement de la Convention de Partenariat 2009

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 21 juillet 2009 à 18h30 dans la salle du Conseil, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

      ►1/ - Renouvellement contrat avec la S.R.A.

Augmentation du prix de revient du repas, passant de 3,33 € à 3,40 € TTC

      ►2/ - Augmentation du prix du repas au restaurant scolaire

Actuellement,   enfant : 2,33 €  -  Proposition : 2,40 €

                          Personnes extèrieures : 3,33 €  -  Proposition : 3,40 €

      ►3/ - Augmentation de la garderie péri-scolaire

Actuellement,   Garderie uniquement le matin : 1,30 €  -  Proposition : 1,35 €

                          Garderie uniquement le soir : 1,60 €  -  Proposition : 1,70 €

                          Garderie matin et soir : 2,40 €  -  Proposition : 2,60 €

      ►4/ - Vente à la commune des terrains BOISSEAU concernant la réserve foncière + bande le long de la RD 10 pour l'euro symbolique : délibération autorisant le maire à signer l'acte

      ►5/ - Pass Foncier : participation de la commune de 3.000 € par logement : 1 délibération de principe + 1 délibération par dossier

      ►6/ - Fermeture du bureau de poste du 03/08/2009 au 22/08/2009

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 21 septembre 2009  à 18h30 dans la Salle du Conseil, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :



      ►1/ - Auberge de l'Ancienne Poste : bail + montant du loyer

      ►2/ - Travaux imprévus sur le réseau pluvial rue du Lhyan

      ►3/ - Don cinéma

      ►4/ - Pandémie grippale : actions mises en place

      ►5/ - Détermitage : choix de l'entreprise

      ►6/ - Subvention d'équipement pour réparation des dégâts tempête non assurés (Eclairage public)

      ►7/ - Avenant au contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz

      ►8/ - Validation règlement intérieur de la garderie péri-scolaire

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 27 mai 2009 à 18h30 dans la Salle du Conseil, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

     ►01/ Indemnité annuelle du personnel communal : Proposition 320€ brut.

     ►02/ Approbation de la révision simplifiée du POS

Secteur Pascaud-Zone NAY : extension de la zone pour 2ha 81ca.

Droit de préemption sur cette zone.

Transfert du droit de préemption à la Communauté de Communes.

     ►03/ ZPPAUP

Approbation du projet définitif de création de la zone répartie en 6 secteurs\it.

     ►04/ P.O.S.

Zone NBA : modification de l'article 6.3 suite à une erreur.

Omission de marquage pour une zone : secteur Mengeonne.

      ►05/ Forage "château d'eau" sur la commune de Villenave de Rions pour avis

      ►06/ AGENDA 21

Soutien à l'Agenda 21 local de la Communauté de Communes du Vallon de l'Artolie

      ►07/ Vente remorque non homologuée

      ►08/ Assainissement non collectif

Dossier à déposer avec le permis de construire.

      ►09/ Classement du chemin rural n° 35 de la Mengeonne (part de la VC n° 22 et aboutit à la VC n° 15) en voie communale n° 114 de la Mengeonne

      ►10/ Urbanisme : contentieux en cours :

Association ARDRI (Association pour le Renouveau de RIONS) c/ PC n° 33355 08P0012 (Monsieur BOUCHLAGHEM) : pour contrôle

Association ARDRI c/ PC n° 33355 06A1030 (Monsieur PRUNEAU) : recours au Tribunal Administratif. Monsieur BARZUN Léopold c/ PC n° 33355 07A1010 (Madame PREVOT Sophie) : recours au Tribunal Administratif